Récits de voyages

Livret 2

40 héritiers et un seul tonton

« Mais mon père il a reçu l’argent ! »

 

Cette histoire, outre la tournure cocasse qu’elle a prise alors que nous étions sur le point de terminer notre intervention, pose un vrai problème de droit international privé dans le cadre des successions. La différence de législation entre les Etats en matière de succession donne souvent naissance à ce genre de situation.

Les héritiers que nous retrouvons régulièrement à l’étranger, outre la nouvelle troublante que peut représenter la provenance d’un héritage de l’étranger, regardent la situation avec dans leurs yeux, le cadre législatif de leur pays. Or, ce sont les règles de succession du pays dans lequel réside régulièrement le défunt qui s’appliquent. Nos héritiers souvent l’ignorent de bonne foi, parfois font mine de l’ignorer…

En 2011 nous recevons un dossier provenant d’un notaire dont le client d’origine algérienne souhaite percevoir des fonds d’un compte bancaire situé en France et dont le titulaire est  son oncle, résident en France, décédé il y a quelques mois.

Le montant est peu important mais vu que j’ai plusieurs dossiers en cours en Algérie, Ludovic et moi, après plusieurs contacts établis auprès de la famille algérienne, décidons que lors de notre prochain périple nous nous arrêterons au village (bled) et prévenons que toute la famille doit être présente.

Selon les règles de la dévolution française, si le défunt n’a pas d’enfants, ce sont les frères et sœurs qui sont héritiers et si l’un d’eux est pré décédé, ses propres enfants le représenteront. Or, la loi algérienne ne prévoit pas les mêmes dispositions.

Nous savions que les frères et sœurs du défunt étaient nombreux mais tous et toutes étaient décédés, à l’exception d’un seul : nous avons donc convoqué tous les neveux !

Nous voilà arrivés dans la maison de celui qui semblait pouvoir rassembler tout le monde, j’explique à toute cette assemblée les règles de dévolution en France et après nous récoltons les informations concernant l’état civil de chacun. Nous commençons dès lors à compléter  les procurations pour chaque héritier. 40 héritiers, 40 procurations, et leur lot de questions ! Ca s’annonce très long, mais au bout d’une bonne heure, la machine est bien lancée. Un neveu m’interroge à nouveau…

« Pourquoi fait-on tout cela ? » J’arrête immédiatement d’écrire et je lui demande de m’éclairer sur le sens de sa question.

Il me répond : « Oui pourquoi ? Parce que mon père, il a l’argent ! »

Sur le coup, je lui explique une nouvelle fois qu’un notaire français m’a saisi d’une recherche pour établir un acte de notoriété afin de débloquer des fonds sur le compte bancaire en France.

Et du tac au tac : « Mais mon père il a reçu l’argent ! »

Et effectivement, la banque avait écrit à cet homme, demandé une notoriété algérienne (freddah, document simplement déclaratif) que celui-ci a fait établir, comme le prévoit la loi de son pays (et non la loi française) à son unique profit, étant le seul frère vivant ! La banque, se basant sur cette déclaration, lui a tout naturellement envoyé l’intégralité des fonds.

Et malgré ça, personne ne s’oppose à ce que je fasse signer, en ma qualité de généalogiste, des procurations afin de récupérer pour leur compte des sommes qui ont déjà été débloqués au profit de leur oncle ! Il nous a fallu non sans mal expliquer à toute cette assemblée que mon intervention n’était plus nécessaire, et que, si la banque s’était aventurée à envoyer des fonds à un seul héritier (contrairement à la loi française), ils devaient s’arranger entre eux.

 

Nous quittons donc tout le monde. Je ne sais pas ce qu’il est advenu par la suite. Je doute qu’ils aient pu trouver un compromis ou qu’ils aient pu contester le versement des fonds auprès de la banque. Qui sait, c’eût été un bon moyen de vérifier si la carte « Erreur de la banque en votre faveur » existe aussi dans la vraie vie…

Le cousin berger...

C’est au cours de l’année 2004, que j’ai découvert pour la première fois la joie et la complexité des recherches en Algérie.  A l’époque, je ne connaissais que vaguement ce pays et ne savais que très peu ce qui m’attendait.

Un proche m’avait alors recommandé un contact local, un avocat qui deviendra mon aide sur place pour de nombreuses années.

Je découvrais donc cette recherche généalogique si particulière, faite d’enquêtes et contre-enquêtes, de discussions interminables afin d’obtenir la confiance des héritiers et des témoignages fiables.

Ce premier dossier fut un grand classique : des personnes se déclarent être seuls héritiers mais ne peuvent le justifier. La difficulté de ces recherches algériennes prend alors tout son sens, l’état civil n’étant que très peu accessible et les actes uniquement déclaratifs (en référence aux règles de la loi musulmane).

Je décide donc de laisser notre avocat prendre contact avec les autorités locales. Il parvient à obtenir les coordonnées de vagues parents du défunt. Ayant plusieurs dossiers à traiter sur place, je prépare un séjour d’une dizaine de jours qui représentera un véritable périple de plus de 3000 kilomètres.

Une fois sur place, le premier contact avec cette famille est positif, nous rencontrons une partie de la famille et notamment un cousin parlant le français. Il m’explique alors leurs liens avec le défunt.

Pourtant, quelque chose « cloche » …

Les rares femmes présentes à cette réunion restent silencieuses et seules les branches masculines sont évoquées.

Soudain une des femmes présentes, qui s’avère également maîtriser le français, déclare que sa grand-mère a été répudiée, qu’elle s’est par la suite remariée et eu deux autres enfants.

A présent, l’enquête devient obscure mais passionnante.

Les hommes se taisent et j’en profite pour obtenir le maximum d’informations sur ces nouvelles branches de famille et l’on m’annonce qu’il est possible de faire venir ces cousins sans plus attendre !

J’obtiens donc mandat pour représenter l’ensemble de cette branche de famille, cependant ces héritiers ne représentent que la ligne paternelle. Lorsque j’évoque la famille du côté de sa mère, personne ne réagit !

On me soutient fermement que je ne peux accéder aux registres d’état civil de la commune d’origine, je constate alors qu’il existe encore des régions algériennes où la suspicion à l’égard des français perdure), déçu mais pas résigné, certains héritiers me promettent de m’apporter toute leur aide pour retrouver les héritiers de branche maternelle…

Je poursuis alors ma route pour finaliser mes autres dossiers.

Près d’un an s’écoule, je suis relancé par mon contact sur place qui est également sollicité par les héritiers. Ces derniers souhaitent maintenant toucher leur part d’héritage au plus vite.

 

Cependant, sans information sur cette branche maternelle, je ne peux déposer mon tableau généalogique attestant de la dévolution chez le notaire.

Quelques jours plus tard, mon contact m’informe qu’un cousin germain du côté maternel a été retrouvé !

Au plus vite, je retourne en Algérie pour retrouver cette famille.

 

C’est ainsi que mes recherches me conduisent à rencontrer un berger, ne s’exprimant qu’avec quelques mots et à voix basse.

Un semblant de dialogue s’installe avec mon avocat en guise de traducteur pour tenter de comprendre les liens de cet homme avec le défunt.

Mon avocat m’assure qu’il est convaincu de la véracité des faits et on me présente des documents établissant la parenté entre cet homme et son cousin décédé (les actes de naissance comportant la filiation paternelle sur une génération voire deux dans certains cas).

Malgré son léger illettrisme, avec l’aide de mon avocat et des autres héritiers, il consent à accepter cet héritage et me donne procuration pour le représenter.

De retour en France, j’hésite encore de longs mois, l’existence d’un seul cousin en ligne maternelle me laisse perplexe.

D’autant que celui-ci ne répond que par quelques mots et qui plus est ne connait rien de sa famille.

Aucun autre héritier ne se manifestant de ce côté de la famille, je dépose finalement mon dossier chez le notaire.

Nous avons réglé cette succession avec les héritiers que nous avons retrouvés…Mais le doute subsiste…

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