Récits de voyages

Livret 2

Les schizophrènes entrent dans la danse…

Nous reprenons notre cycle de récits de voyages de recherches au Maghreb en évoquant ce dossier qui une fois n’est pas coutume a eu son lot de surprises avec comme dénominateur commun la nécessité de faire intervenir un généalogiste dès l’ouverture d’une succession qui pourrait avoir des ramifications à l’étranger. Se fier aux simples déclarations d’héritiers connus peut être lourd de conséquences comme dans ce cas qui nous aura encore une fois marqué par la tournure que notre voyage a pris !

Au cours de l’année 2014 nous recevons un mandat d’un notaire de la Drôme nous exposant qu’il a reçu la visite d’une personne d’origine algérienne qui a été contactée par un organisme bancaire pour délivrer un solde de compte bancaire en France ayant appartenu à un de ses cousins.

Impossible de débloquer ces fonds sans avoir établi au préalable un acte de notoriété. La personne se rend chez ce notaire, lequel lui indique nos coordonnées en précisant que seule une dévolution certifiée par un cabinet de généalogie tel que le nôtre peut lui permettre d’obtenir cet acte et ainsi débloquer les fonds.

Nous prenons note de la mission, nous nous munissons des premiers éléments d’état civil du défunt et cherchons par nos contacts locaux à trouver au lieu de naissance des personnes qui pourraient nous éclairer.

Les enquêtes téléphoniques que nous pouvons mener ici ne donnent pas les résultats escomptés et il nous faut, Ludovic et moi, nous résoudre à aller sur place dans l’ouest algérien, entre Oran et Alger, dans la région de Relizane.

Nous nous rendons donc dans ce secteur avec notre correspondant, avocat et ancien député, qui commence à interroger les personnes qu’il rencontre dès le premier café. A priori une personne pourrait connaître une personne en lien avec la famille recherchée.

Nous patientons près d’une heure et l’homme qui serait susceptible de nous aider arrive, chevauchant une vieille mobylette poussive.

Nous le suivons, nous en voiture et lui sur son engin pendant plusieurs kilomètres dans un dédale de chemins de campagne jusqu’à un pâté de maisons au milieu de champs sans charme.

A notre arrivée nous découvrons un triste spectacle mais malheureusement trop fréquent dans ces pays: une cour jonchée de détritus, des poules, des chiens, des enfants par ci par là… notre compagnon d’enquêtes interroge plusieurs personnes, sans succès, pour finalement « atterrir »dans une ultime maison où un homme finit par nous déclarer être un neveu du défunt.

Nous l’interrogeons au mieux et celui-ci nous indique de la famille en France (vers Grenoble), en Algérie (dans ce secteur mais plus au bord de mer). Mais on sent tout de suite une tension familiale dans ses propos…  On comprend que cette partie de la famille n’aurait pas été consultée par la famille en France lors du décès du tonton défunt, et nous apprenons aussi qu’un autre héritier serait domicilié à 20 km de là en bord de mer et que celui-ci parle bien le français !

Après avoir pris soin de prendre les informations concernant cette branche de famille, nous reprenons la piste puis la route vers un décor magnifique fait de petites criques en bord de mer où ce nouveau neveu rénove une petite maison les pieds dans l’eau. Le décor du grand bleu algérien mais avec les immanquables détritus jonchant le sol.

Tout s’éclaircit pendant notre entretien: la succession du tonton (maison et comptes bancaires) a été réglée en France, il y a plusieurs années, avec  les frères et sœurs du défunt domiciliés en France sur la base de leurs déclarations mais sans aucune vérification généalogique. Pourtant la mère du défunt s’était remariée, il existait un frère et sœur utérins du défunt issus de cette seconde union qui auraient du intervenir à la succession, au même titre que les héritiers français.

De plus ce frère et cette sœur sont décédés avant le défunt mais laissent chacun plusieurs enfants dont mon interlocuteur et, cerise sur le gâteau, on apprend que les enfants du frère du défunt sont schizophrènes et personne n’est arrivé  à les  voir tous ensemble (un seul sort acheter le strict nécessaire puis rentre aussitôt s’enfermer avec ses frères et sœurs).

Nous nous rendons au domicile de ces derniers avec notre héritier mais rien y fait. La porte reste close.

On nous assure qu’il  sera impossible d’obtenir de leur part une procuration pour les représenter.

Revenus en France, je fais mon rapport au notaire. Non seulement son client n’est pas héritier car seulement cousin du défunt, mais la succession a été partiellement réglée en France mais avec seulement une partie des héritiers !

Il nous faut reprendre les actes, tenter de récupérer les fonds par tous les moyens à disposition (à l’amiable, par procédure judiciaire ou en dernier recours par l’intervention de l’assurance du notaire) et répartir les fonds qui avaient été oubliés à la banque !

A ce jour l’acte de notoriété vient d’être modifié et les tractations sont en cours. Mais une chose est sûre c’est qu’en l’absence de position des héritiers schizophrènes et de leur pouvoir pour régler la succession en leur nom, les sommes devant leur revenir seront consignées par le notaire après leur avoir fait signifier le petit butin qui les attend !

40 héritiers et un seul tonton

« Mais mon père il a reçu l’argent ! »

 

Cette histoire, outre la tournure cocasse qu’elle a prise alors que nous étions sur le point de terminer notre intervention, pose un vrai problème de droit international privé dans le cadre des successions. La différence de législation entre les Etats en matière de succession donne souvent naissance à ce genre de situation.

Les héritiers que nous retrouvons régulièrement à l’étranger, outre la nouvelle troublante que peut représenter la provenance d’un héritage de l’étranger, regardent la situation avec dans leurs yeux, le cadre législatif de leur pays. Or, ce sont les règles de succession du pays dans lequel réside régulièrement le défunt qui s’appliquent. Nos héritiers souvent l’ignorent de bonne foi, parfois font mine de l’ignorer…

En 2011 nous recevons un dossier provenant d’un notaire dont le client d’origine algérienne souhaite percevoir des fonds d’un compte bancaire situé en France et dont le titulaire est  son oncle, résident en France, décédé il y a quelques mois.

Le montant est peu important mais vu que j’ai plusieurs dossiers en cours en Algérie, Ludovic et moi, après plusieurs contacts établis auprès de la famille algérienne, décidons que lors de notre prochain périple nous nous arrêterons au village (bled) et prévenons que toute la famille doit être présente.

Selon les règles de la dévolution française, si le défunt n’a pas d’enfants, ce sont les frères et sœurs qui sont héritiers et si l’un d’eux est pré décédé, ses propres enfants le représenteront. Or, la loi algérienne ne prévoit pas les mêmes dispositions.

Nous savions que les frères et sœurs du défunt étaient nombreux mais tous et toutes étaient décédés, à l’exception d’un seul : nous avons donc convoqué tous les neveux !

Nous voilà arrivés dans la maison de celui qui semblait pouvoir rassembler tout le monde, j’explique à toute cette assemblée les règles de dévolution en France et après nous récoltons les informations concernant l’état civil de chacun. Nous commençons dès lors à compléter  les procurations pour chaque héritier. 40 héritiers, 40 procurations, et leur lot de questions ! Ca s’annonce très long, mais au bout d’une bonne heure, la machine est bien lancée. Un neveu m’interroge à nouveau…

« Pourquoi fait-on tout cela ? » J’arrête immédiatement d’écrire et je lui demande de m’éclairer sur le sens de sa question.

Il me répond : « Oui pourquoi ? Parce que mon père, il a l’argent ! »

Sur le coup, je lui explique une nouvelle fois qu’un notaire français m’a saisi d’une recherche pour établir un acte de notoriété afin de débloquer des fonds sur le compte bancaire en France.

Et du tac au tac : « Mais mon père il a reçu l’argent ! »

Et effectivement, la banque avait écrit à cet homme, demandé une notoriété algérienne (freddah, document simplement déclaratif) que celui-ci a fait établir, comme le prévoit la loi de son pays (et non la loi française) à son unique profit, étant le seul frère vivant ! La banque, se basant sur cette déclaration, lui a tout naturellement envoyé l’intégralité des fonds.

Et malgré ça, personne ne s’oppose à ce que je fasse signer, en ma qualité de généalogiste, des procurations afin de récupérer pour leur compte des sommes qui ont déjà été débloqués au profit de leur oncle ! Il nous a fallu non sans mal expliquer à toute cette assemblée que mon intervention n’était plus nécessaire, et que, si la banque s’était aventurée à envoyer des fonds à un seul héritier (contrairement à la loi française), ils devaient s’arranger entre eux.

 

Nous quittons donc tout le monde. Je ne sais pas ce qu’il est advenu par la suite. Je doute qu’ils aient pu trouver un compromis ou qu’ils aient pu contester le versement des fonds auprès de la banque. Qui sait, c’eût été un bon moyen de vérifier si la carte « Erreur de la banque en votre faveur » existe aussi dans la vraie vie…

Le cousin berger...

C’est au cours de l’année 2004, que j’ai découvert pour la première fois la joie et la complexité des recherches en Algérie.  A l’époque, je ne connaissais que vaguement ce pays et ne savais que très peu ce qui m’attendait.

Un proche m’avait alors recommandé un contact local, un avocat qui deviendra mon aide sur place pour de nombreuses années.

Je découvrais donc cette recherche généalogique si particulière, faite d’enquêtes et contre-enquêtes, de discussions interminables afin d’obtenir la confiance des héritiers et des témoignages fiables.

Ce premier dossier fut un grand classique : des personnes se déclarent être seuls héritiers mais ne peuvent le justifier. La difficulté de ces recherches algériennes prend alors tout son sens, l’état civil n’étant que très peu accessible et les actes uniquement déclaratifs (en référence aux règles de la loi musulmane).

Je décide donc de laisser notre avocat prendre contact avec les autorités locales. Il parvient à obtenir les coordonnées de vagues parents du défunt. Ayant plusieurs dossiers à traiter sur place, je prépare un séjour d’une dizaine de jours qui représentera un véritable périple de plus de 3000 kilomètres.

Une fois sur place, le premier contact avec cette famille est positif, nous rencontrons une partie de la famille et notamment un cousin parlant le français. Il m’explique alors leurs liens avec le défunt.

Pourtant, quelque chose « cloche » …

Les rares femmes présentes à cette réunion restent silencieuses et seules les branches masculines sont évoquées.

Soudain une des femmes présentes, qui s’avère également maîtriser le français, déclare que sa grand-mère a été répudiée, qu’elle s’est par la suite remariée et eu deux autres enfants.

A présent, l’enquête devient obscure mais passionnante.

Les hommes se taisent et j’en profite pour obtenir le maximum d’informations sur ces nouvelles branches de famille et l’on m’annonce qu’il est possible de faire venir ces cousins sans plus attendre !

J’obtiens donc mandat pour représenter l’ensemble de cette branche de famille, cependant ces héritiers ne représentent que la ligne paternelle. Lorsque j’évoque la famille du côté de sa mère, personne ne réagit !

On me soutient fermement que je ne peux accéder aux registres d’état civil de la commune d’origine, je constate alors qu’il existe encore des régions algériennes où la suspicion à l’égard des français perdure), déçu mais pas résigné, certains héritiers me promettent de m’apporter toute leur aide pour retrouver les héritiers de branche maternelle…

Je poursuis alors ma route pour finaliser mes autres dossiers.

Près d’un an s’écoule, je suis relancé par mon contact sur place qui est également sollicité par les héritiers. Ces derniers souhaitent maintenant toucher leur part d’héritage au plus vite.

 

Cependant, sans information sur cette branche maternelle, je ne peux déposer mon tableau généalogique attestant de la dévolution chez le notaire.

Quelques jours plus tard, mon contact m’informe qu’un cousin germain du côté maternel a été retrouvé !

Au plus vite, je retourne en Algérie pour retrouver cette famille.

 

C’est ainsi que mes recherches me conduisent à rencontrer un berger, ne s’exprimant qu’avec quelques mots et à voix basse.

Un semblant de dialogue s’installe avec mon avocat en guise de traducteur pour tenter de comprendre les liens de cet homme avec le défunt.

Mon avocat m’assure qu’il est convaincu de la véracité des faits et on me présente des documents établissant la parenté entre cet homme et son cousin décédé (les actes de naissance comportant la filiation paternelle sur une génération voire deux dans certains cas).

Malgré son léger illettrisme, avec l’aide de mon avocat et des autres héritiers, il consent à accepter cet héritage et me donne procuration pour le représenter.

De retour en France, j’hésite encore de longs mois, l’existence d’un seul cousin en ligne maternelle me laisse perplexe.

D’autant que celui-ci ne répond que par quelques mots et qui plus est ne connait rien de sa famille.

Aucun autre héritier ne se manifestant de ce côté de la famille, je dépose finalement mon dossier chez le notaire.

Nous avons réglé cette succession avec les héritiers que nous avons retrouvés…Mais le doute subsiste…

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